Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les prestations de coaching individuel et les ateliers collectifs proposés par Clément Marceau, entrepreneur individuel (ci-après « le Prestataire »), auprès de toute personne physique ou morale (ci-après « le Client »). Toute réservation ou commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Prestations et tarifs

Les tarifs sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

• Appel découverte : 30 minutes en visioconférence, gratuit et sans engagement.
• Rise : accompagnement individuel de 3 mois, 6 séances d’une heure. 720 € en visioconférence. Une option intensive (12 séances sur 3 mois, une par semaine) peut être proposée au lancement ; son tarif est communiqué lors de l’échange préalable avec le Prestataire.
• Solar : accompagnement individuel de 6 mois, 12 séances d’une heure. 1 320 € en visioconférence.
• Soma : accompagnement de 12 mois destiné aux professionnel·les de l’impact et de l’économie sociale et solidaire. En préparation ; ses conditions seront précisées à son ouverture.
• Abonnement mensuel : 220 € par mois, séances illimitées de 45 à 55 minutes, dans la limite de 2 séances par semaine. Réservé aux Clients ayant déjà effectué au moins une séance avec le Prestataire. Chaque séance donne lieu à un travail sur lequel le Client s’engage ; une nouvelle séance ne peut être réservée qu’une fois ce travail réalisé.
• Ateliers de Breathwork Narratif : 50 € par atelier ; 35 € en tarif solidaire (2 places par atelier, sans justificatif).

Séances en présentiel : les séances individuelles ont lieu en visioconférence ou, sur demande, en présentiel à Paris. Chaque séance en présentiel donne lieu à un supplément de 20 € correspondant à la location de la salle.

Ateliers offerts : le règlement de Rise en une seule fois donne droit à une place offerte dans un atelier collectif de Breathwork Narratif ; Solar donne droit à deux places offertes. Ces places sont nominatives, non remboursables et à utiliser pendant la durée de l’accompagnement, dans la limite des places disponibles.

3. Réservation et commande

Accompagnements individuels et abonnement : le Client réserve un appel découverte via le lien de prise de rendez-vous présent sur le site. Le choix de la formule se fait lors d’un échange en visioconférence avec le Prestataire. L’accompagnement est confirmé par l’acceptation écrite (par e-mail) de la proposition envoyée par le Prestataire, puis par le paiement selon les modalités de l’article 4.

Ateliers collectifs : la réservation et le paiement s’effectuent en ligne via la plateforme Billetweb ; la place est confirmée à réception du paiement. Les conditions d’utilisation de Billetweb s’appliquent au paiement en ligne.

4. Paiement et facturation

Les accompagnements individuels et l’abonnement sont réglés par virement bancaire. Rise et Solar peuvent être réglés en une, deux ou trois fois, selon l’échéancier convenu avec le Prestataire. L’abonnement mensuel est réglé chaque mois, avant le début de la période concernée.

Une facture est émise pour chaque paiement et transmise par e-mail.

5. Garantie du premier rendez-vous

Si, à l’issue de la première séance d’un accompagnement individuel (Rise ou Solar), le Client estime ne pas du tout s’y retrouver, il peut demander l’arrêt de l’accompagnement et le remboursement du montant réglé, déduction faite du coût de cette première séance, soit 120 € (140 € si elle a eu lieu en présentiel).

Cette garantie s’applique uniquement en cas de paiement en une fois. La demande doit être faite par écrit à contact@clementmarceau.com, dans les 7 jours suivant la première séance et avant la deuxième. Le remboursement est effectué sous 14 jours à compter de la demande.

Cette garantie est un engagement commercial. Elle ne constitue pas une garantie de résultat et ne limite pas les droits légaux du Client, notamment son droit de rétractation.

6. Droit de rétractation

Le Client agissant en qualité de consommateur dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif, en notifiant sa décision par écrit, de manière claire (par exemple par e-mail à contact@clementmarceau.com).

Si le Client demande expressément que les prestations commencent avant la fin de ce délai (par exemple en réservant une séance dans les 14 jours), il paiera, en cas de rétractation, un montant proportionnel aux prestations déjà fournies. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations pleinement exécutées avant la fin du délai avec l’accord du Client.

Les sommes dues sont remboursées dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la décision, par le même moyen de paiement que celui utilisé, sauf accord contraire.

7. Annulation et report

Séances individuelles : toute séance peut être annulée ou reportée gratuitement jusqu’à 48 heures avant l’horaire prévu. Une séance annulée moins de 48 heures avant, ou non honorée, est considérée comme due et décomptée de l’accompagnement, sauf cas de force majeure.

Ateliers collectifs : annulation gratuite jusqu’à la veille de l’atelier. Le jour même, ou en cas d’absence, 50 % du prix est retenu.

Par le Prestataire : en cas d’empêchement, le Prestataire propose un report dans les meilleurs délais. Si aucun créneau ne convient, le Client peut demander le remboursement de la séance ou de l’atelier concerné.

8. Déroulement et confidentialité

Les séances individuelles se déroulent en visioconférence (lien transmis avant la séance) ou en présentiel à Paris. Les ateliers se tiennent au lieu indiqué sur la page de l’atelier.

Le Prestataire est tenu à une stricte confidentialité sur le contenu des échanges. Aucun contenu de séance n’est communiqué à un tiers sans l’accord écrit du Client.

9. Conditions spécifiques aux ateliers de breathwork

La respiration consciente est une pratique intense. Avant de réserver, le Client prend connaissance des contre-indications indiquées sur la page des ateliers et s’engage à signaler au Prestataire toute condition de santé pertinente, notamment une grossesse. En cas de contre-indication relative, un avis médical peut être demandé avant la participation.

Pendant l’atelier, le participant reste libre d’arrêter l’exercice à tout moment et s’engage à prévenir l’animateur s’il ressent le besoin d’une assistance.

10. Responsabilité

Le coaching somatique et le breathwork ne sont ni des actes médicaux ni une psychothérapie, et ne remplacent pas un suivi médical, psychologique ou psychiatrique. Le Prestataire n’est pas un professionnel de santé.

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens et ne peut garantir un résultat particulier. Le Client reste responsable de ses choix et de la mise en œuvre des pratiques proposées. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de force majeure (article 1218 du Code civil).

11. Propriété intellectuelle

Les supports remis au Client (documents, enregistrements, exercices) restent la propriété exclusive du Prestataire. Ils sont réservés à un usage personnel ; toute reproduction, diffusion ou commercialisation sans accord écrit préalable est interdite.

12. Données personnelles

Les données personnelles du Client sont utilisées uniquement pour la gestion de la relation et de la facturation, et ne sont jamais revendues. Leur traitement est détaillé dans la politique de confidentialité. Le Client peut exercer ses droits en écrivant à contact@clementmarceau.com.

13. Réclamations et médiation

En cas de réclamation, le Client contacte d’abord le Prestataire à contact@clementmarceau.com pour rechercher une solution amiable.

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent seront précisées ici.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut d’accord amiable, le litige relève des juridictions françaises compétentes ; pour le Client consommateur, du tribunal du lieu où il demeurait lors de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

15. Modification des CGV

Les CGV peuvent évoluer. La version applicable est celle en vigueur au moment de la réservation ou de la commande.